FRAN_NP_004719
4303/NC4
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la participation financière (direction des relations du travail)
Bureau des enquêtes et des publications relatives à la participation et à l'actionnariat
1983
2006
service d'administration centrale
Sous-direction de la négociation collective (direction des relations du travail)
1983
2006
Bureau des accords de participation et d'intéressement (direction des relations du travail)
1983
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau des enquêtes et des publications relatives à la participation et à l'actionnariat - Bureau de la participation financière
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau des enquêtes et des publications relatives à la participation et à l'actionnariat - Bureau de la participation financière (1961-1986)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau des enquêtes et des publications relatives à la participation et à l'actionnariat - Bureau de la participation financière (1968-1982)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau des enquêtes et des publications relatives à la participation et à l'actionnariat - Bureau de la participation financière (1970-1982)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau des enquêtes et des publications relatives à la participation et à l'actionnariat - Bureau de la participation financière (1967-1984)
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau des enquêtes et des publications relatives à la participation et à l'actionnariat - Bureau de la participation financière (1969-1979)
Ministère du Travail, direction des relations du travail, participation et
actionnariat : réglementation, suivi, statistiques (1967-1981)