FRAN_NP_004765
4305/ETEX
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Études et actions expérimentales (délégation à la formation professionnelle)
1984
1997
service d'administration centrale
Délégation à la formation professionnelle
1984
1997
Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études
et des actions expérimentales : programmes de travail et conventions d'études
(1981-1984)
Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études
et des actions expérimentales : études sur la formation professionnelle, conventions avec
l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente (1973-1985)
Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études
et des actions expérimentales : études et conventions commandées ou financées par le bureau
(1976-1985)
Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études
et des actions expérimentales : conventions d'études et programme de travail de l'Agence
nationale pour le développement de l'éducation permanente (1983-1986)
Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études
et des actions expérimentales : études d'évaluation du programme PAQUE et actions
expérimentales (1989-1996)
Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études
et des actions expérimentales : Conventions d'études avec l'Agence nationale pour le
développement de l'éducation permanente et divers organismes (1986-1988)
Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études
et des actions expérimentales : Décomptes et comptes-rendus d'utilisation des fonds reçus par
les organismes de formation professionnelle agréés au titre de l'article L.950-2 alinéa 4 du
livre IX du Code du travail (1979-1984)