FRAN_NP_004815
4312/H
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des ressources humaines (ministère chargé du travail et de l'emploi)
1990
2003
service d'administration centrale
Direction de l'administration générale et de la modernisation des services (ministères chargés du travail et de l'emploi)
1990
2003
Bureau de la gestion des personnels d'administration centrale (ministère chargé du travail et de l'emploi)
2000
2003
Bureau de l'action sociale et des conditions de travail (sous-direction des ressources humaines, ministère chargé du travail et de l'emploi)
2000
2003
Bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés (ministère chargé du travail et de l'emploi) (2000-2003)
2000
2003
Bureau de la politique générale du personnel (ministère chargé du travail et de l'emploi)
1990
2000
Bureau de l'information, de la communication et de la documentation (ministère chargé du travail et de l'emploi)
1990
1994
Bureau de la gestion du personnel (ministère chargé du travail et de l'emploi)
1995
2000
Bureau de la gestion des ressources humaines (ministère chargé du travail et de l'emploi)
1995
2000
Bureau de la politique du recrutement et de la gestion prévisionnelle (direction de l'administration générale et de la modernisation des services, ministère chargé du travail et de l'emploi)
2000
2003
Bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts (sous-direction des ressources humaines, ministère chargé du travail et de l'emploi)
2000
2003
Bureau du contentieux général (direction de l'administration générale et de la modernisation des services, ministères chargés du travail et de l'emploi) (1995-2003)
1995
2003
Bureau de la gestion des personnels (ministère chargé du travail et de l'emploi)
1990
1995
Sous-direction des carrières et des compétences (ministères chargés du travail et de l'emploi)
2003
Sous-direction de la gestion du personnel (ministères chargés des affaires sociales)
1990