FRAN_NP_004898
4313/2D
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des politiques de formation et du contrôle (délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle)
2005
service d'administration centrale
Mission de l'organisation des contrôles (délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle)
2005
Mission des politiques de formation et de qualification (délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle)
2005
Mission du droit et du financement de la formation (délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle)
2005
Service des politiques de l'emploi et de la formation professionnelle (délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle)
2005