FRAN_NP_004956
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Service des ressources humaines (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
1995
2009
service d'administration centrale
Direction de l'administration générale, du personnel et du budget (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
1995
2009
Sous-direction de la gestion du personnel (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
1999
2009
Sous-direction des statuts et du développement professionnel et social (service des ressources humaines, ministères chargés de la santé et de la solidarité)
1999
2009
Bureau des personnels de l'administration centrale (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
7 février 1995
1999
Sous-direction du personnel (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
1995