FRAN_NP_005009
4403/ST1
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2015-08-28
human
Monique LEBLOIS-PECHON
F. Clavaud, 28 août 2015 : revu le nom, le lien hiérarchique, les liens IR, ajouté indexation fonctions
corporateBody
France. Ministère des Anciens Combattants et Victimes de guerre. Bureau de l'état civil, des recherches et des successions (1955-1984)
Bureau de l'état civil et des recherches
1958
1968
Bureau de l'état civil militaire et des recherches
1955
1958
1955
1984
service d'administration centrale
anciens combattants
France. Ministère des Anciens Combattants et Victimes de guerre. Direction des statuts et des services médicaux. Sous-direction des statuts des combattants et victimes de guerre (1955-1984)
1955
1984
Anciens combattants et victimes de guerre, Direction du contentieux, de l'état civil et des recherches, Service des successions militaires et transferts de fonds (1941-1970)
Anciens combattants et victimes de guerre, bureau de l'état-civil, des recherches et des successions : listes de prisonniers de guerre de l'Axe détenus en captivité sous commandement français de 1944 à 1948