FRAN_NP_005011
4403/ST3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des indemnisations et de la documentation (ministère des Anciens Combattants et Victimes de guerre)
1966
1984
service d'administration centrale
Sous-direction des statuts des combattants et victimes de guerre
1966
1984
Fiches de renseignements du Service International de Recherches (S.I.R.) concernant des ressortissants français (1951)
Listings de prisonniers de guerre français établies par le Ministère de la Guerre de 1940 à 1945, d'après les renseignements fournis par les mairies (1940-1945)
Anciens combattants et victimes de guerre, commission d’attribution de secours spéciaux aux déportés victimes d’expériences pseudo-médicales (1961-1969)
Ministère des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : recensement des anciens prisonniers et déportés 1946-1948