FRAN_NP_005023
4405
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Direction des statuts et de l'information historique (secrétariat d'État aux Anciens Combattants)
1984
1987
service d'administration centrale
Secrétariat d'État aux Anciens Combattants
1984
1987
Sous-direction des statuts et du patrimoine (secrétariat d'État aux Anciens Combattants)
1984
1987
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale (ministère chargé des anciens combattants et victimes de guerre)
1987
Mission permanente aux commémorations et à l'information historique (secrétariat d'État aux Anciens Combattants et Victimes de guerre)
1987
Direction des statuts et des services médicaux (ministère des Anciens Combattants et Victimes de guerre)
1984
Prisonniers politiques étrangers internés en Espagne pendant la Seconde guerre mondiale : microfilms de documents provenant de l'ambassade de France à Madrid (1943-1944)
Anciens combattants et victimes de guerre, direction des statuts et de l'information historique (1962-1998)
Anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la Mémoire et à
l’Information historique (DMIH) (1982-1995)