FRAN_NP_005093
5103/L
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2017-04-12
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
updated
2023-10-17
human
Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES
17/10/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Ajout index fonction 'culture'
corporateBody
Ministère de la Culture et de la Communication. Département de l'économie du livre (1987-....)
Département de l'édition et de la librairie
2010
2012
Département de l'économie du livre
1995
2010
Département du livre
16 février 1987
1993
16 février 1987
service d'administration centrale
culture
Bureau de la régulation et des technologies (département de l'économie du livre, ministère de la Culture et de la Communication)
2012
Bureau du livre français à l'étranger (direction du livre et de la lecture)
16 février 1987
2010
France. Direction du Livre et de la Lecture. Sous-direction des affaires générales (1976-1987)
21 mai 1987
Bureau de l'édition et de la librairie (direction du livre et de la lecture)
16 février 1987
2010
Bureau de la création et de la diffusion (département de l'économie du livre, ministère de la Culture et de la Communication)
2012
Sous-direction des affaires générales (direction du livre et de la lecture)
20 mai 1987