FRAN_NP_005169
5105/T
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2015-10-23
human
Elsa CAMUS
updated
2023-10-17
human
Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES
17/10/2023, J. Gaillard : Ajout index fonction 'culture' | Correction type lien IR
0000 0001 1941 6303
corporateBody
France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Sous-direction de l'administration et de l'action culturelle (1990-1998)
1990
1998
service d'administration centrale
culture
Arrêté du 11 juillet 1990 relatif à l'organisation et aux attributions de la direction du patrimoine : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000716065&fastPos=1&fastReqId=2013154926&categorieLien=id&oldAction=rechTexte
Bureau du fonctionnement des monuments historiques de l'État (direction du patrimoine)
1990
1995
Bureau des affaires générales (direction du patrimoine)
1990
1998
Bureau des personnels et de la formation (direction du patrimoine)
11 juillet 1990
1998
Bureau de l'action culturelle (direction du patrimoine)
1990
1996
Mission de la diffusion culturelle (direction du patrimoine)
1996
1998
Sous-direction des affaires générales et des constructions publiques (direction du patrimoine)
1990
France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine (1978-1998)
1990
1998
France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'architecture et du patrimoine. Sous-direction de la coordination et des affaires générales (1998-2004)
1998
Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction administration, action culturelle (1972-1993)