FRAN_NP_005269
5110/PAS
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des affaires sociales (ministère de la Culture et de la Communication)
1962
2010
service d'administration centrale
Bureau de l'action sociale et de la prévention (ministère de la Culture et de la Communication)
2010
Sous-direction des statuts et du développement professionnel et social (service du personnel et des affaires sociales, ministère de la Culture et de la Communication)
25 mars 2002
2010
Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau des affaires sociales (1977-1989)
Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau des affaires sociales (1951-1981)
Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau des affaires sociales (1971-1989)