FRAN_NP_005335
5113/I
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Département de l'innovation et des pratiques artistiques et culturelles (ministère de la Culture et de la Communication)
2002
2004
service d'administration centrale
Délégation au développement et à l'action territoriale (ministère de la Culture et de la Communication)
2002
2004
Département du développement et de l'évaluation (ministère de la Culture et de la Communication)
2002