FRAN_NP_005338
5113/R
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Département de l'action territoriale (ministère de la Culture et de la Communication)
Département de l'action régionale
1990
1995
1990
service d'administration centrale
Secrétariat général (ministère de la Culture et de la Communication)
13 janvier 2010
France. Service du Livre et de la Lecture. Département des ressources et de l'action territoriale. Bureau des moyens et des territoires (2012-....)
1er mars 2012
isFunctionnallyLinkedTo
Bureau de l'administration régionale et de la déconcentration (ministère de la Culture et de la Communication)
1990
Bureau de la décentralisation culturelle (ministère de la Culture et de la Communication)
1990
Culture ; Délégation au développement et aux formations ; Département action régionale (1981-1991)
Culture ; Délégation au développement et aux formations ; Département action régionale (1979-1988)
Culture ; Délégation au développement et aux formations ; Département action régionale (1981-1988)
Culture ; Délégation au développement et aux formations ; Département action régionale (1982-1994)
Culture ; Délégation au développement et aux formations ; Département action régionale (1981-1992)
Culture ; Délégation au développement et aux formations ; Département action régionale (1982-1995)
Culture ; Délégation au développement et aux formations ; Département action régionale (1986-1992)
Culture ; Délégation au développement et aux formations ; Département action régionale (1982-1996)
Culture ; Délégation au développement et aux formations ; Département action régionale (1982-2000)
Culture ; Délégation au développement et aux formations ; Département action régionale (1986-1998)