FRAN_NP_005381
5116/E
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des espaces protégés et de la qualité architecturale
Sous-direction de la qualité des espaces et de l'architecture
1998
2001
Sous-direction des espaces protégés et de la qualité architecturale et urbaine
1996
1998
1996
2004
service d'administration centrale
Direction de l'architecture et du patrimoine
28 novembre 2001
2004
Sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés
2004
Bureau des jardins et du patrimoine paysager (direction de l'architecture et du patrimoine)
1998
2004
Mission de la qualité architecturale et urbaine (direction de l'architecture et du patrimoine)
1996
2004
Bureau des abords des monuments historiques et des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (direction de l'architecture et du patrimoine)
1998
2004
Bureau des secteurs sauvegardés (direction de l'architecture et du patrimoine)
1996
2004
Bureau des espaces protégés bâtis (direction de l'architecture)
1996
1998
Sous-direction des espaces protégés, des paysages et de la qualité architecturale et urbaine
1996