FRAN_NP_005407
5117/A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Département des études, de la prospective et des statistiques (ministère de la Culture et de la Communication)
2004
service d'administration centrale
Service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation (ministère de la Culture et de la Communication)
13 janvier 2010
Département des études et de la prospective (ministère de la Culture et de la Communication)
2004