FRAN_NP_005459
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des affaires juridiques et de l'accès aux archives (direction des archives de France)
2002
2010
service d'administration centrale
Bureau de l'accès aux archives (service interministériel des archives de France)
2010
Bureau des affaires juridiques (direction générale des patrimoines)
2010
Département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle (direction des archives de France)
2002
2010