FRAN_NP_005460
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des politiques de collecte des archives (direction des archives de France)
2002
2010
service d'administration centrale
Bureau de la gestion, de la sélection et de la collecte (service interministériel des archives de France)
2010
Département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle (direction des archives de France)
2002
2010
Archives du bureau des politiques de collecte des archives (1956-2009).