FRAN_NP_005462
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du traitement des archives et de l'informatisation (direction des archives de France)
2002
2010
service d'administration centrale
Bureau des traitements et de la conservation (service interministériel des archives de France)
2010
Département de l'innovation technologique et de la normalisation (direction des archives de France)
2002
2010