FRAN_NP_005518
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau « économie et affaires juridiques de la profession » (sous-direction de l'architecture et du cadre de vie)
2004
2010
service d'administration centrale
Sous-direction de l'architecture et du cadre de vie
2004
2010
Bureau des professions, de la maîtrise d'œuvre et de la commande architecturale (service de l'architecture)
2010
Bureau des professions, de l'emploi et de l'économie (sous-direction des métiers et de la promotion de l'architecture et du patrimoine)
2004