FRAN_NP_005572
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des missions (service interministériel des archives de France)
2010
service d'administration centrale
Sous-direction de la politique interministérielle et territoriale pour les archives traditionnelles et numériques
2010
Service des missions (direction des archives de France)
2010
mission des Archives publiques du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, 1846-2014
Bureau des missions Archives de l'échelon central