FRAN_NP_005649
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des traitements (ministère de la Culture et de la Communication) (1988-2010)
Bureau des traitements et des engagements
1988
1990
1988
2010
service d'administration centrale
Sous-direction de la modernisation de la gestion des carrières (ministère de la Culture et de la Communication)
25 mars 2002
2010
Bureau de l'emploi et de la rémunération (ministère de la Culture et de la Communication)
2010
Bureau des engagements (service du personnel et des affaires sociales, ministère de la Culture et de la Communication)
1988
Bureau des traitements et des pensions (ministère de la Culture et de la Communication)
1988