FRAN_NP_005696
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2015-10-23
human
Elsa CAMUS
Modification du nom, des liens entre producteurs. Ajout du texte de référence, des autres autres formes du nom
updated
2023-10-17
human
Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES
17/10/2023, J. Gaillard : ajout index fonction 'culture'
corporateBody
France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Service de l'inspection générale du patrimoine (1992-1998)
France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Service de l'inspection générale (1994-1996)
1994
1996
France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine. Inspection générale du patrimoine (1992-1994)
1992
1994
1992
1998
service d'administration centrale
culture
Arrêté du 13 décembre 1994 relatif à l'organisation du service de l'inspection générale de la direction du patrimoine : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000185015&fastPos=53&fastReqId=1513854632&categorieLien=id&oldAction=rechTexte
Inspection générale de l'architecture et du patrimoine
1998
France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction du patrimoine (1978-1998)
1992
1998