FRAN_NP_005803
5202/AGJC
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des affaires juridiques et contentieuses (ministères chargés de la jeunesse et des sports)
Bureau des affaires juridiques et du contentieux
1990
1999
1990
2005
service d'administration centrale
Sous-direction des affaires générales (ministères chargés de la jeunesse et des sports)
1990
2005
Bureau des affaires statutaires, juridiques et du contentieux (sous-direction des ressources humaines, ministères chargés de la jeunesse, des sports et de la vie associative)
2006
Bureau des affaires juridiques (ministère chargé de la jeunesse et des sports)
1990
Jeunesse et sports ; Direction de l'administration et des services extérieurs ; Direction de l'administration - Direction du personnel et de l'administration ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau des affaires juridiques et du contentieux (1973-1993)