FRAN_NP_005812
5202/APGE
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
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Bureau des affaires juridiques (ministère chargé de la jeunesse et des sports)
Bureau des affaires générales, des statuts et du contentieux
1983
1986
Bureau des affaires générales et statutaires et du contentieux
1982
1983
Bureau des affaires générales et statutaires et du contentieux judiciaire et administratif
1979
1982
1979
1990
service d'administration centrale
Bureau des affaires juridiques et contentieuses (ministères chargés de la jeunesse et des sports)
1990
Sous-direction du personnel et des affaires générales (ministère chargé de la jeunesse et des sports) (1978-1990)
1979
1990
Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau affaires générales, statuts, contentieux (1979-1986) - Bureau affaires générales juridiques (1986-89) (1957-1987)
Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau affaires générales, statuts, contentieux (1979-1986) - Bureau affaires générales juridiques (1986-89) (1967-1986)
Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau affaires générales, statuts, contentieux (1979-1986) ; Bureau affaires générales juridiques (1986-89) (1972-1986)
Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau affaires générales, statuts, contentieux (1979-1986) - Bureau affaires générales juridiques (1986-89) (1946-1973)
Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau affaires générales, statuts, contentieux (1979-1986) ; Bureau des affaires générales juridiques (1986-1989) (1973-1986)
Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau affaires générales, statuts, contentieux (1979-1986) ; Bureau affaires générales juridiques (1986-89) (1956-1977)
Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau affaires générales, statuts, contentieux (1979-1986) ; Bureau affaires générales juridiques (1986-89) (1959-1973)
Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau affaires générales, statuts, contentieux (1979-1986) ; Bureau affaires générales juridiques (1986-89) (1957-1971)
Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau affaires générales, statuts, contentieux (1979-1986) ; Bureau affaires générales juridiques (1986-89) (1972-1975)