FRAN_NP_005858
5204/EREG
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la réglementation en matière d'éducation physique et sportive (direction des sports)
1979
1981
service d'administration centrale
Sous-direction de l'éducation physique et sportive (direction des sports)
1979
1981
Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction de l'éducation physique et sportive ; Bureau de la réglementation et du contentieux (1963-1981)
Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction de l'éducation physique et sportive ; Bureau de la réglementation et du contentieux (1984-1987)