FRAN_NP_005873
5204/SREG
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des établissements nationaux et régionaux et de la réglementation (direction des sports)
Bureau des établissements nationaux et de la réglementation
1981
1983
1981
1986
service d'administration centrale
Département de la réglementation et des formations (direction des sports)
1986
Sous-direction des activités sportives (direction des sports)
1981
1986
Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction des activités sportives ; Bureau des établissements nationaux et de la réglementation (1979-1984)
Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction des activités sportives ; Bureau des établissements nationaux et de la réglementation (1949-1981)
Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction des activités sportives ; Bureau des établissements nationaux et de la réglementation (1947-1974)
Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction des activités sportives ; Bureau des établissements nationaux et de la réglementation (1960-1971)