FRAN_NP_005904
5205/PAFPR
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du plan et de la réglementation (service de l'équipement, ministère chargé de la jeunesse et des sports)
Bureau de la réglementation et du plan
1979
1983
1979
1986
service d'administration centrale
Division du plan et des affaires financières (service de l'équipement, ministère chargé de la jeunesse et des sports)
1979
1986
Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Division du plan et des affaires financières ; Bureau plan, réglementation (1974-1982)
Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Division du plan et des affaires financières ; Bureau plan, réglementation (1982-1988)