FRAN_NP_005944
5210/SEREG
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la réglementation et de la protection des mineurs (direction de la jeunesse)
1981
1986
service d'administration centrale
Sous-direction des activités socio-éducatives (direction de la jeunesse)
1981
1986
Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des activités socio-éducatives ; Bureau réglementation, protection des mineurs (1966-1986)
Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des activités socio-éducatives ; Bureau réglementation, protection des mineurs (1965-1970)
Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des activités socio-éducatives ; Bureau réglementation, protection des mineurs (1940-1973)
Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des activités socio-éducatives ; Bureau réglementation, protection des mineurs (1948-1976)
Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des activités socio-éducatives ; Bureau réglementation, protection des mineurs (1977-1986)
Jeunesse et sports ; Jeunesse et vie associative ; Enfants et jeunes dans la cité (1987-1994)
Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des activités socio-éducatives ; Bureau réglementation, protection des mineurs (1949-1988)
Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des activités socio-éducatives ; Bureau réglementation, protection des mineurs (1949-1981)