FRAN_NP_005948
5210/1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Département enfants et jeunes dans la cité (direction de la jeunesse et de la vie associative)
1993
1999
service d'administration centrale
Direction de la jeunesse et de la vie associative
1993
1999
Mission des rythmes scolaires (1987-1999)
1994
1999
Sous-direction des politiques de jeunesse (direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative)
1999
Département des activités interministérielles (direction de la jeunesse et de la vie associative)
1993
Dossiers individuels de personnes ayant mis en péril la santé et la sécurité de mineurs hébergés hors du domicile familial (1988-1994)