FRAN_NP_005971
5212/1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des métiers, des qualifications et des diplômes (ministères chargés de la jeunesse et des sports)
1999
2005
service d'administration centrale
Bureau des métiers, des diplômes et de la réglementation (ministères chargés de la jeunesse, des sports et de la vie associative)
2006
Délégation à l'emploi et aux formations (ministères chargés de la jeunesse et des sports)
1999
2005
Jeunesse et sports ; Délégation aux formations ; Bureau des métiers, des qualifications et des diplômes (1997-1997)
Jeunesse et sports ; Délégation aux formations ; Bureau des métiers, des qualifications et des diplômes (1998-1999)
Dossiers des séances de la Commission nationale des équivalences des titres d'enseignement sportif (2002)
Archives de la Commission nationale des équivalences des titres d'enseignement sportif (Direction de la Vie associative, de l'Emploi et des Formations, bureau des Métiers, des Diplômes et de la Règlementation), 2003