FRAN_NP_005979
5213/2A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des métiers, des diplômes et de la réglementation (ministères chargés de la jeunesse, des sports et de la vie associative)
2006
service d'administration centrale
Sous-direction de l'emploi et des formations (ministères chargés de la jeunesse, des sports et de la vie associative)
2006
Bureau des métiers, des qualifications et des diplômes (ministères chargés de la jeunesse et des sports)
2006