FRAN_NP_006002
5401/IG
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Inspection générale (ministère chargé de l'Environnement)
1981
2007
service d'administration centrale
Ministère de l'Environnement
22 mai 1981
15 mai 2007
Ministère de l'Environnement ; Inspection générale (1990-2000).
Ministère chargé de l’Environnement ; Inspection générale. Rapports d’inspection (1981-2004)
Ministère chargé de l’Environnement ; Inspection générale. Dossiers relatifs aux nuisances industrielles (1971-1992).
Ministère chargé de l’Environnement. Archives de l’Inspection générale (1971-1983)
Ministère chargé de l’Environnement. Rapports et avis de l’Inspection générale (1983-2006)