FRAN_NP_006011
5402/2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la qualité de la vie et de l'information (ministère chargé de l'environnement)
1997
2005
service d'administration centrale
Département de la communication et de l'information (ministère chargé de l'environnement) (1994-2005)
28 mai 1997
2005
Bureau du verdissement et de l'emploi solidaire (ministère chargé de l'environnement)
2001
2005
Département de la jeunesse et des associations (ministère chargé de l'environnement)
1997
2005
Direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales (ministère chargé de l'environnement)
1997
2005