FRAN_NP_006032
5402/6B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du pilotage des services déconcentrés (ministère chargé de l'environnement)
2000
2005
service d'administration centrale
Bureau des services déconcentrés et de l'action territoriale (ministère chargé de l'environnement)
2005
Département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés (ministère chargé de l'environnement)
2000
2005
Ministères chargés de l'Environnement : pilotage des services déconcentrés
(1985-2000).