FRAN_NP_006058
5403/1A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des risques naturels (direction de la prévention des pollutions et des risques)
1994
2008
service d'administration centrale
Sous-direction de la prévention des risques majeurs (direction de la prévention des pollutions et des risques)
1994
2008
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politique de prévention des risques d'origine géologique (1970-2012).