FRAN_NP_006061
5403/1
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2021-09-01
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 01/09/2021 : modification lien hier asc de la 6090 à la 52871
updated
2021-09-01
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Sous-direction de la prévention des risques majeurs (direction de la prévention des pollutions et des risques)
1994
2008
service d'administration centrale
Bureau des risques naturels (direction de la prévention des pollutions et des risques)
1994
2008
Bureau de l'information et de la coordination interministérielle (direction de la prévention des pollutions et des risques)
1994
2008
Service des risques naturels et hydrauliques
2008
Bureau de la cartographie des risques et de l'aménagement (direction de la prévention des pollutions et des risques)
1994
2008
France. Ministère de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques (1973-….)
1994
2008
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politique de prévention des risques météorologiques (1990-2012).
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politique de prévention des risques et inondations (1971-2009).