FRAN_NP_006063
5403/2B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières (direction générale de la prévention des risques)
Bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières
1994
1995
1994
service d'administration centrale
Service de l'environnement industriel
1994
8 juillet 2008
Ministère de l'Environnement ; direction générale de la prévention des risques. Archives du bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières (1983-2013).
Ministère de l'Environnement ; direction générale de la prévention des risques. Archives du bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières (1971-2011).