FRAN_NP_006066
5403/2E
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la pollution des sols et des pollutions radioactives (service de l'environnement industriel)
Bureau de la pollution des sols et de l'énergie
1995
2000
Bureau de la pollution des sols et des installations d'élimination des déchets
1994
1995
1994
2008
service d'administration centrale
Service de l'environnement industriel
1994
2008
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politique de sûreté nucléaire et de radioprotection (1969-2012).