FRAN_NP_006070
5403/2
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2021-09-01
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 01/09/2021 : modification lien hier asc de la 6090 à la 52871
updated
2021-09-01
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Service de l'environnement industriel
1994
2008
service d'administration centrale
Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement industriel)
1994
2008
Bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières (direction générale de la prévention des risques)
1994
8 juillet 2008
Bureau des biotechnologies et des industries agricoles et agroalimentaires (service de l'environnement industriel)
1994
2008
Bureau de la pollution industrielle des eaux, des carrières et des industries minérales et métallurgiques (service de l'environnement industriel)
1994
2005
Service des risques technologiques
2008
Bureau de la pollution des sols et des pollutions radioactives (service de l'environnement industriel)
1994
2008
Bureau d'analyse des risques et des pollutions industrielles (service de l'environnement industriel)
1994
2008
Bureau de la nomenclature et de la certification (service de l'environnement industriel)
2000
2005
Bureau du contentieux (service de l'environnement industriel)
1994
2008
France. Ministère de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques (1973-….)
1994
2008
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Sécurité des équipements sous pression, du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz (1948-2014).
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Réglementation et pilotage de l'inspection des installations classées (1978-2013).
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politique de lutte contre la pollution des sols et sous-sols (1942-2012).
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Réglementation et nomenclature des installations classées, émissions industrielles et pollutions des eaux (1973-2011).
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Dossiers de la chef du service de l'environnement industriel relatifs au grenelle de l'environnement (2007).