FRAN_NP_006074
5403/3
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2021-09-01
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 01/09/2021 : modification lien hier asc de la 6090 à la 52871
updated
2021-09-01
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Sous-direction des produits et des déchets (direction de la prévention des pollutions et des risques)
1994
2008
service d'administration centrale
Bureau des substances et préparations chimiques (direction générale de la prévention des risques)
1994
8 juillet 2008
Bureau de la qualité écologique des produits (direction générale de la prévention des risques)
1994
8 juillet 2008
Service de la prévention des nuisances et de la qualité de l'environnement
2008
Bureau de la planification et de la gestion des déchets (direction générale de la prévention des risques)
1994
8 juillet 2008
France. Ministère de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques (1973-….)
1994
2008
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions. Contrôle et évaluation des produits chimiques (1968-2008).
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politiques et réglementations relatives aux produits chimiques (1972-2014).