FRAN_NP_006079
5403/D
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2021-09-01
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 01/09/2021 : modification lien hier asc de la 6080 à la 52871
updated
2021-09-01
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Directeur général et services rattachés (direction générale de la prévention des risques)
1992
service d'administration centrale
France. Ministère de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques (1973-….)
1992
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Affaires européennes et internationales (1999-2013).