FRAN_NP_006082
5404/1B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des politiques piscicoles et de l'organisation de la pêche (direction de l'eau)
1994
2004
service d'administration centrale
Bureau de la pêche (direction de l'eau)
2004
Sous-direction de l'environnement aquatique et de la pêche (direction de l'eau)
1994
2004
Ministère de l'Environnement. Politique de la chasse et de la pêche en eau douce (1922-2009).