FRAN_NP_006087
5404/2B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la lutte contre la pollution (direction de l'eau)
1994
2004
service d'administration centrale
Bureau de la lutte contre les pollutions domestiques et industrielles (direction de l'eau)
2004
Sous-direction de la protection et de la gestion des eaux (direction de l'eau)
1994
2004