FRAN_NP_006089
5404/2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la protection et de la gestion des eaux (direction de l'eau)
Sous-direction de la gestion des eaux
1994
2000
1994
2004
service d'administration centrale
Bureau de la gestion des ressources en eau (direction de l'eau)
1994
2004
Bureau de la prévention des inondations et du domaine public fluvial (direction de l'eau)
1994
2004
Bureau de la lutte contre la pollution (direction de l'eau)
1994
2004
Sous-direction des milieux aquatiques et de la gestion de l'eau (direction de l'eau)
2004
Direction de l'eau
1994
2004
Ministères chargés de l'Environnement. Archives de la sous-direction de la protection et de la gestion des eaux (1986-2008).
Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection et de
gestion des eaux (1783-2004).