FRAN_NP_006093
5404/3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la programmation et des agences de l'eau (direction de l'eau)
Sous-direction de la programmation et de l'action régionale
1994
2000
1994
2004
service d'administration centrale
Bureau des agences de l'eau (direction de l'eau) (1994-2004)
1994
2004
Bureau de l'économie de l'eau et de la programmation (direction de l'eau)
1994
2004
Bureau du Fonds national de solidarité pour l'eau (direction de l'eau)
2000
2004
Sous-direction de l'action territoriale, de la directive-cadre et de la pêche (direction de l'eau)
2004
Direction de l'eau
1994
2004
Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Planification et économie de l'eau (1980-2008).