FRAN_NP_006101
5404/5
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction du droit de l'eau, des affaires générales et financières (direction de l'eau)
2004
2008
service d'administration centrale
Bureau de la coordination interministérielle et des affaires générales (direction de l'eau)
2004
2008
France. Ministère de l’Environnement. Direction de l’eau (1992-2008)
2004
9 juillet 2008
Bureau du droit de l'eau (direction de l'eau)
2004
2008
Bureau des affaires financières et du contrôle de gestion (direction de l'eau)
2004
2008
Sous-direction de la coordination et de la réglementation de l'eau (direction de l'eau)
2004
Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Droit de l'eau, Conseil national de l'eau et mission interministérielle de l'eau (1964-2008).