FRAN_NP_006105
5404/6D
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la pêche (direction de l'eau)
2004
2008
service d'administration centrale
Sous-direction de l'action territoriale, de la directive-cadre et de la pêche (direction de l'eau)
2004
2008
Bureau des politiques piscicoles et de l'organisation de la pêche (direction de l'eau)
2004
Ministère de l'Environnement. Politique de la chasse et de la pêche en eau douce (1922-2009).