FRAN_NP_006106
5404/6
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2021-05-12
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
updated
2021-05-12
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Sous-direction de l'action territoriale, de la directive-cadre et de la pêche (direction de l'eau)
2004
2008
service d'administration centrale
Bureau des services déconcentrés et de la police de l'eau (direction de l'eau)
2004
2008
Bureau des agences de l'eau (direction de l'eau) (2004-2008)
2004
2008
Bureau de la directive-cadre et de la programmation (direction de l'eau)
2004
2008
Bureau de la pêche (direction de l'eau)
2004
2008
Sous-direction de la programmation et des agences de l'eau (direction de l'eau)
2004
Direction de l'eau
2004
9 juillet 2008
Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Planification et économie de l'eau (1980-2008).