FRAN_NP_006111
5404/7E
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de prévention des inondations et de la gestion des rivières (direction de l'eau)
2004
2008
service d'administration centrale
Sous-direction des milieux aquatiques et de la gestion de l'eau (direction de l'eau)
2004
2008
Bureau de la prévention des inondations et du domaine public fluvial (direction de l'eau)
2004