FRAN_NP_006112
5404/7
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2021-05-12
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
updated
2021-05-12
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Sous-direction des milieux aquatiques et de la gestion de l'eau (direction de l'eau)
2004
2008
service d'administration centrale
Bureau de l'écologie des milieux aquatiques (direction de l'eau) (2004-2008)
2004
2008
Bureau de la protection des ressources en eau et de l'agriculture (direction de l'eau)
2004
2008
Bureau de la mer (direction de l'eau)
2004
2008
Bureau de la lutte contre les pollutions domestiques et industrielles (direction de l'eau)
2004
2008
Bureau de prévention des inondations et de la gestion des rivières (direction de l'eau)
2004
2008
Sous-direction de la protection et de la gestion des eaux (direction de l'eau)
2004
Direction de l'eau
2004
9 juillet 2008